Découvrez le dernier article « Titre unique, questions multiples » de Pierre-Manuel CLOIX associé fondateur et Solmaz RANJINEH counsel du cabinet Cloix Mendès-Gil paru dans Jurisclasseur Energie-Environnement-Infrastructures.

Les récents propos du gouvernement sur un « Pass train » ravivent la discussion autour de la notion de titre unique de transport. L'engouement récent pour ce titre unique serait-il le Graal de la mobilité ?

Dans cet article, nos spécialistes explorent la notion juridique du titre unique, son régime juridique ainsi que les problématiques qu'il soulève (gouvernance, recettes, SNM, etc.).