Intervention du Cabinet Cloix & Mendès-Gil auprès de CITALLIOS

Intervention du Cabinet Cloix & Mendès-Gil auprès de FRANCE TELEVISIONS

Intervention du Cabinet Cloix & Mendès-Gil auprès d’ENEDIS

Intervention du Cabinet Cloix & Mendès-Gil auprès d’EDF

Intervention du cabinet pour AXA Banque

Transport ferroviaire régional de voyageurs : le rapport de la Cour des comptes incite à limiter les coûts et à anticiper rapidement l’ouverture à la concurrence

Intervention du cabinet Cloix & Mendès-Gil auprès d’IDFM

Décision du 26 septembre 2019 (n°2019-056) de l’ARAFER : les actifs de maintenance du matériel roulant sont des facilités essentielles

Intervention du cabinet Cloix & Mendès-Gil pour l’Etat

Intervention du cabinet pour l’Etat

Publication du décret « Données »

Accès aux donnés : l’avis très très critique de l’ARAFER

Accès aux informations : un projet de décret tout en nuance

TRANSPORT FERROVIAIRE : LES SALARIES TRANSFERES BENEFICIENT D’UNE GARANTIE D’EMPLOI SOUS CONDITIONS

Intervention du cabinet pour la Communauté d’Agglomération de Cambrai et Martinique Transport

Avis n°2019-024 du 18 avril 2019 : l’ARAFER s’assure notamment d’une ouverture effective du transport ferroviaire de voyageurs à la concurrence

La LOM, le syndicat mixte type loi SRU : une nouvelle autorité de transport ferroviaire ?

L’ARAFER valide enfin les règles de séparation comptable de SNCF Mobilités

Les contrats de transport public ferroviaire ouverts à la concurrence : la reprise du personnel nécessite une préparation de la procédure au moins deux ans avant le changement effectif d’attributaire

Les règles de mise en concurrence applicables à l’attribution des contrats de service public de transport public ferroviaire de voyageurs

Transport ferroviaire : Que deviennent les salariés en cas de perte de marché ?

Petit point sur l’état d’avancement des textes d’application de la loi portant nouveau pacte ferroviaire

L’ARAFER élargit et étoffe le dispositif existant d’incitation à une meilleure utilisation des capacités du réseau ferré national